Alain Lassus
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Alain LASSUS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de BourgogneFranche-Comté
1o) Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
AFSZ1630603A
(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 2016
15/09/2016
De:
Lassus (Alain, Gilbert, Marcel)
maire de Decize, conseiller départemental de la Nièvre ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation et fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
37
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000030594793
(source JORF)
nomination
16 Mai 2015
16/05/2015
De:
Alain LASSUS
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o e)
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne
SASR1030561A
(source BOSanté)
nomination
15 Août 2010
15/08/2010
